Que couvre l’assurance RC scolaire?
Pour les accidents survenus pendant les activités scolaires, l’assurance RC Scolaire de l’école intervient lorsque la responsabilité de la direction, d’un enseignant, d’un surveillant, est engagée, mais également lorsqu’un élève est à l’origine de l’accident, car la RC Scolaire couvre également tous les élèves qui fréquentent l’établissement lorsqu’ils sont sous l’autorité et la surveillance de celui-ci et durant le trajet entre l’établissement scolaire et le domicile.
L’assurance RC Scolaire intervient pour l’ensemble des activités scolaires et parascolaires supervisées par l’établissement assuré se déroulant dans l’enceinte de l’école ainsi qu’à l’extérieur. Sont par exemple visés : les excursions, les visites, les stages, la participation à des activités socioculturelles ou sportives … qu’ils aient lieu pendant ou après les cours ou durant les jours de congés.